Publication des arrêtés du Maire

2022

Arrêté 2022-066 réglementant la circulation et le stationnement devant la mairie le 15 décembre 2022

Réglementation de la circulation et du stationnement sur la route de la Fouettaz (1357) le 16 décembre 2022

Réglementation de la circulation et du stationnement sur le territoire la commune du 16 novembre 2022 au 28 février 2023 inclus

Réglementation de la circulation sur le CHEMIN DE LA DIGUE, chaque samedi de décembre à mars inclus

Abrogation de l'arrêté 030-2021 du 17 août 2021 portant interdiction d'emprunter le chemin rural dit de la Verne reliant par raccourci la RAMAZ au CHARIONDET pour une durée indéterminée

2023

Arrêté autorisant les services d’Arlysère à réglementer la circulation et le stationnement des véhicules, lors de leurs interventions sur les réseaux d’eau, incendie et assainissement en 2023

Arrêté 2023-004 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies transversales entre la mairie et l’église pendant les travaux d’enfouissement des réseaux secs

Arrêté 2023-005 autorisant l’installation de la cabane de chantier de l’entreprise BASSO sous le château (plan en pj) pendant les travaux d’enfouissement des réseaux secs

Plan pour l'arrêté 2023-005

Arrêté 2023-007 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies empruntées par la course Grand Prix Cycliste de La Bâthie, le 26 mars 2023

Arrêté 2023-008 réglementant la circulation et le stationnement sur route de la Fouettaz (1357) le 27 février 2023.

Arrêté 2023-011 réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Fay du 2 au 17 mars 2023 inclus.

Arrêté 2023-012 réglementant la circulation et le stationnement autour du chantier des granges du 7 mars au 30 juin 2023 inclus.

Arrêté 2023-016 réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Fay du 21 au 31 mars 2023 inclus.

Arrêté 2023-018 réglementant la durée du stationnement devant la mairie pendant les travaux de réhabilitation des granges.

Arrêté 2023-019 réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Château du 27 au 31 mars 2023 inclus.

Arrêté 2023-020 réglementant la circulation et le stationnement autour du chantier des granges - intervention de l’entreprise SERTPR du 29 mars au 14 avril 2023 inclus.

Arrêté 2023-021 réglementant la circulation des véhicules de + 3.5 T en charge sur la partie haute de la route du Fay à compter du 4 avril 2023.

Arrêté 2023-022 réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire de la commune du 12 avril au 31 juillet 2023 inclus (fibre optique - aiguillage et raccordement des câbles)

Arrêté 2023-023 réglementant la circulation et le stationnement sur les routes de la Fouettaz, du Plan du Chouet et du Darbelay du 19 au 28 avril 2023 inclus (réfection de la chaussée)

Arrêté 2023-024 autorisant l’installation d’un échafaudage contre la façade de la grange route de la Grande Lanche du 24 avril au 30 juin 2023 inclus

Arrêté 2023-026 autorisant l’installation d’une nacelle route de la Fouettaz au niveau du 2304 le 5 mai, pour retendre les lignes électriques.

Arrêté 2023-027 permettant à l’entreprise SERTPR de réaliser les enrobés sur les tranchées d’enfouissement des réseaux secs entre la mairie et l’église du 9 au 12 mai 2023 inclus.

Arrêté 2023-031 réglementant la circulation à l’intersection de la montée de la Vieille Forge, routes de la Grande Lanche et de la Fouettaz, du 30 mai au 9 juin 2023 inclus.

Arrêté 2023-032 interdisant la circulation sur la route du Darbelay (route forestière) depuis son point de départ (le plan du Chouet) jusqu’au col des Fontanettes, en raison de la chute d’arbres causée par l’orage du 22 juin 2023.

Arrêté 2023-033 rétablissant la circulation sur la route du Darbelay (route forestière) depuis son point de départ (le plan du Chouet) jusqu’au col des Fontanettes après la chute d’arbres causée par l’orage du 22 juin 2023 - abrogation de l’arrêté 2023-032.

Arrêté 2023-034 réglementant la circulation et le stationnement autour du chantier des granges - intervention de l’entreprise SERTPR du 5 au 13 juillet 2023 inclus.

Arrêté 2023-036 réglementant la circulation et le stationnement autour du chantier des granges - intervention de l’entreprise JF PROMETAL du 19 au 31 juillet 2023 inclus.

Arrêté 2023-040 réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire de la commune jusqu’au 30 novembre 2023 inclus (fibre optique - aiguillage et raccordement des câbles)

Arrêté 2023-043 réglementant la circulation sur la route du Fay du 18 au 29 septembre 2023 inclus.

Arrêté 2023-044 autorisant l’installation d’un échafaudage 814 route de la Grande Lanche du 19 septembre au 10 octobre 2023 inclus.

Arrêté 2023-045 réglementant le stationnement sur des parkings pendant les travaux de réfection de la route du Fay du 22 septembre au 6 octobre 2023 inclus – zones de stockage du chantier.

Arrêté 2023-046 autorisant l’association du Café Blay à organiser une animation musicale le 29 septembre 2023.

Arrêté 2023-049 réglementant la circulation sur la route du Fay du 11 au 20 octobre 2023 inclus.

Arrêté 2023-050 réglementant la circulation et le stationnement sur l’impasse de la Bruyère du 12 au 27 octobre 2023.

Arrêté 2023-051 autorisant l’association Café Blay à organiser des animations les 20 octobre et 17 novembre 2023.

Arrêté 2023-052 interdisant le stationnement sur la place de la Mairie le 20 octobre 2023.

Arrêté 2023-053 relatif aux travaux d’aménagement du chemin communal reliant les Creux à la plaine par l’entreprise ALPES TP.

Arrêté 2023-055 réglementant la circulation dans le secteur de la Poyat - travaux de sécurisation suite au glissement de terrain.

Arrêté 2023-057 réglementant l’accès à la place de la Mairie le 10 décembre 2023 – Marché de Noël.

Arrêté 2023-058 autorisant l’association Café Blay à organiser un marché de Noël le 10 décembre 2023.

Arrêté 2023-059 interdisant la circulation route de la Fouettaz à partir de la sortie de la Poyat - travaux de remise en état suite aux intempéries.

Arrêté 2023-060 interdisant la circulation route des Espagnols en direction de la forêt de Rhonne - érosion rapide des berges provoquée par la crue de l’Isère.

Arrêté 2023-061 interdisant la circulation route de la Fouettaz à partir de la sortie de la Poyat - travaux de remise en état suite aux intempéries (prorogation de l’arrêté 2023-059).

Arrêté 2023-062 réglementant la circulation et le stationnement en cas de travaux et interventions de la Communauté d’Agglomération ARLYSÈRE sur le réseau d’eau potable, incendie et assainissement et en cas de chantiers mobiles d’hydrocurage, pendant l’année 2024.

2024

Arrêté 2024-001 réglementant la circulation et le stationnement sur la rue du Char du 15 au 19 janvier 2024 inclus.

Arrêté 2024-002 réglementant la circulation et le stationnement sur la rue du Fay du 16 au 26 janvier 2024 inclus.

Arrêté 2024-004 accordant une dérogation temporaire de circulation aux véhicules d’ALPES TP de +19 T sur la route des Espagnols du 2 au 9 février inclus (remise en état d’un terrain à l’Alouy).

Arrêté 2024-006 réglementant la circulation dans le secteur de la Poyat – abattage d’arbres suite au glissement de terrain.

Arrêté 2024-007 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies empruntées par la course Grand Prix Cycliste de La Bâthie, le 31 mars 2024.

Arrêté 2024-008 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies empruntées par la course cycliste « Championnat Aura route fsgt 2024 », les 1er mai et 9 juin 2024.

Arrêté 2024-019 réglementant la circulation et le stationnement à proximité du 891 montée de la Vieille Forge le 16 avril pour permettre le raccordement d’un abonné à la fibre optique.

Arrêté 2024-020 réglementant la circulation et le stationnement route du Darbelay entre le Gollet et le chemin de la Provence pour permettre l’abattage d’arbres sur une parcelle.

Arrêté 2024-021 réglementant l’accès à la section du chemin rural reliant la route de la Fouettaz à proximité de la chapelle à compter du 19 avril 2024.

Arrêté 2024-022 portant modification de la régie de recettes des services périscolaires (cantine et garderie).

Arrêté 2024-023 réglementant la circulation et le stationnement rue du Planay (232) du 14 mai au 15 juin 2023 inclus.

Arrêté 2024-024 interdisant la consommation de l’eau destinée à la consommation humaine provenant du réservoir du plan du Chouet.

Arrêté 2024-025 réglementant le stationnement sur la partie sud du parking de la mairie pour l’installation de la citerne d’eau potable.

Arrêté 2024-026 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire par l’association Café Blay le 24 mai 2024 dans le cadre d’un concert.

Arrêté 2024-027 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire par l’association Café Blay le 28 juin 2024 dans le cadre d’un apéro concert.

Arrêté 2024-028 autorisant l’association Café Blay à utiliser partiellement la place de la mairie chaque vendredi du 24 mai au 25 octobre 2024 inclus.

Arrêté 2024-029 autorisant l’association Café Blay à organiser une animation musicale sur la place de la mairie le vendredi 24 mai 2024.

Arrêté 2024-030 autorisant l’association Café Blay à organiser une animation musicale sur la place de la mairie le vendredi 28 juin 2024.

Arrêté 2024-032 interdisant la circulation sur la route du Fay et le stationnement sur le parking situé près de l’église de St-Thomas du 28 au 31 mai 2024 inclus.

Arrêté 2024-033 interdisant la circulation sur la route de la Fouettaz à proximité du n° 2250 le 30 mai 2024.

Arrêté 2024-034 d’alignement individuel – parcelle A-1643 route du Fay « Chariondet ».

Arrêté 2024-035 interdisant la circulation sur la route de la Fouettaz à proximité du n° 2250 le 31 mai 2024 (travaux prévus le 30 mai, repoussés en raison des mauvaises conditions météorologiques).

Arrêté 2024-036 interdisant la circulation sur la route de la Fouettaz à proximité du n° 2250 le 3 juin 2024 (travaux prévus le 31 mai, repoussés en raison des mauvaises conditions météorologiques).

Arrêté 2024-037 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 juin 2024 au château dans le cadre d’un concert.

Arrêté 2024-039 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire du 29 au 30 juin 2024 sur la zone de loisirs du château dans le cadre de la fête de la Saint-Jean.

Arrêté 2024-040 réglementant la circulation sur la route des Espagnols une journée entre le 8 et le 12 juillet 2024 inclus.

Arrêté 2024-041 réglementant la circulation et le stationnement rue du Planay (223) le 9 août 2024 pour une durée de 2 heures à partir de 7h45.

Arrêté 2024-045 réglementant la circulation et le stationnement à proximité du 803 montée de la Vieille Forge le 27 août 2024 pour permettre le raccordement d’un abonné à la fibre optique.

Arrêté 2024-045 réglementant la circulation et le stationnement à proximité du 803 montée de la Vieille Forge le 27 août 2024 pour permettre le raccordement d’un abonné à la fibre optique. (PLAN)

Arrêté 2024-046 autorisant l’association Café Blay à ouvrir un débit de boissons temporaire le vendredi 23 août 2024.

Arrêté 2024-047 autorisant l’association Café Blay à organiser une animation musicale sur la place de la mairie le vendredi 23 août 2024.

Arrêté 2024-048 réglementant la circulation et le stationnement rue du Planay (223) le 22 août 2024 pour une durée de 2 heures à partir de 8h00.

Arrêté 2024-049 réglementant l’accès à la place de la mairie le 31 août 2024 de 8h00 à 16h00.

Arrêté 2024-050 – autorisation de fermeture à 2h30 du restaurant Chez Mimi – nuit du 6 au 7 septembre 2024.

Arrêté 2024-051 réglementant la circulation et le stationnement à proximité du 803 montée de la Vieille Forge le 23 septembre 2024 pour permettre le raccordement d’un abonné à la fibre optique.(1)

Arrêté 2024-051 réglementant la circulation et le stationnement à proximité du 803 montée de la Vieille Forge le 23 septembre 2024 pour permettre le raccordement d’un abonné à la fibre optique.(2)

Arrêté 2024-055 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies publiques du 14 au 18 octobre 2024 inclus (curage des ruisseaux par ALPES TP).

Arrêté 2024-058 autorisant l’ouverture de débits de boissons temporaires à l’occasion du Téléthon

Arrêté 2024-059 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire par l’association Café Blay le 22 novembre 2024 - soirée spéciale Beaujolais nouveau

Arrêté 2024-061 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire par le comité des fêtes le 14 décembre 2024 - concert

Arrêté 2024-063 réglementant la circulation et le stationnement route de la Grande Lanche, rue des Pommiers et rue du Mas, le 11 décembre 2024 de 8h00 à 12 h00 pour permettre à l’entreprise SULO d’installer des conteneurs semi-enterrés

Arrêté 2024-064 réglementant la circulation et le stationnement en cas de travaux et interventions de la Communauté d’Agglomération ARLYSÈRE sur le réseau d’eau potable, incendie et assainissement et en cas de chantiers mobiles d’hydrocurage, pendant l’année 2025

2025

Arrêté 2025-001autorisant le comité des fêtes à ouvrir un débit de boissons temporaire au château pour la St-Sébastien

Arrêté 2025-002 interdisant la circulation et le stationnement sur la partie basse du chemin de la Scierie du 16 au 17 janvier 2025 inclus

Arrêté 2025-003 interdisant toute circulation sur la route du Darbelay à partir du chemin de la Provence du 20 au 24 janvier 2025 inclus (affaissement de la grille d’un caniveau traversant la route)

Arrêté 2025-006 interdisant l’accès sur le chemin reliant les Creux et la plaine en raison du risque d’instabilité du terrain

Arrêté 2025-007 arrêt du chantier du bâtiment Char de la Croix, route de la Grande Lanche, le 13 février 2025 de 14h00 à 17h00 – inhumation au cimetière

Arrêté 2025-010 Championnat national de cyclisme sur route FSGT le samedi 05 et dimanche 06 juillet 2025

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-011 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les routes de La Grande Lanche, Route du Château, et Rue entre-deux-rocs le samedi 05 juillet 2025 (course du Critérium FSGT Route Des Ecoles de vélo 2025)

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-012 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'impasse de la Source du 05 au 07 mars 2025 inclus

Arrêté 2025-013 réglementant le stationnement sur le parking autour du chantier du Char de la Croix et du monument aux morts

Arrêté 2025-016 interdisant la circulation route de la Grande Lanche entre la rue Entre-deux-Rocs et la route du Château, une demi-journée entre le 4 et le 7 mars 2025 inclus

Arrêté 2025-020 Portant permis de stationnement pour la vente sur le domaine public - foodtruck la Folle Pizza

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-018 portant autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire des groupes un et trois Café Blay - 16 mai 2025 - Concert Autorisation 2025 1 /5

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-019 portant autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire des groupes un et trois Café Blay - 22 août 2025 - Concert Autorisation 2025 2/5

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-022 portant autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire des groupes un et trois le dimanche 13 avril 2025 - La fête du printemps. APE - Autorisation 2025 1 /5

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-023 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les routes, Route du Château, Chemin du Vernay, Chemin du Nant Bernard, Impasse des Grangettes, Rue des Pommiers, Rue du Planay, Rue du Nantillet, Route de la Grande Lanche, Impasse des Jardins, Chemin de l'Eternan, Rue du Char et Rue entre-deux-rocs, le dimanche 13 avril 2025 : Color Run

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-025 Portant permis de stationnement pour la vente sur le domaine public - foodtruck SAVOIE BAGELS

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-029 portant autorisation d'occuper le domaine public pour organiser la fête du printemps. le dimanche 13 avril 2025

Arrêté 2025-030 autorisant le café Blay à ouvrir un débit de boissons temporaire le 11 avril 2025 le dimanche 13 avril 2025

Arrêté 2025-027 interdisant totalement la circulation aux abords du chantier autour du monument aux morts du 22 au 29 avril inclus

Arrêté 2025-031 autorisant le comité des fêtes à ouvrir un débit de boissons temporaire le 20 avril 2025

Arrêté 2025-031 autorisant le comité des fêtes à ouvrir un débit de boissons temporaire le 20 avril 2025

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025-032 portant autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire des groupes un et trois le 18 avril 2025 - Concours de pétanque. Sou du Collège de Saint Paul -

Arrêté 2025-037 établissant la circulation en sens unique descendant sur la rue du Char entre la route de la Grande Lanche et le chemin de l’Eternan.

Arrêté 2025-038 portant sur l’occupation du domaine public.

Arrêté 2025-039 portant sur un débit de boisson temporaire.

Arrêté 2025-040 portant sur l’occupation du domaine public.

Arrêté 2025-041 portant sur un débit de boisson temporaire.

Arrêté 2025-042 portant sur la réglementation et stationnement 775 route de la Grande Lanche.