Publication des arrêtés du Maire

2022

Arrêté 2022-066 réglementant la circulation et le stationnement devant la mairie le 15 décembre 2022

Réglementation de la circulation et du stationnement sur la route de la Fouettaz (1357) le 16 décembre 2022

Réglementation de la circulation et du stationnement sur le territoire la commune du 16 novembre 2022 au 28 février 2023 inclus

Réglementation de la circulation sur le CHEMIN DE LA DIGUE, chaque samedi de décembre à mars inclus

Abrogation de l'arrêté 030-2021 du 17 août 2021 portant interdiction d'emprunter le chemin rural dit de la Verne reliant par raccourci la RAMAZ au CHARIONDET pour une durée indéterminée

2023

Arrêté autorisant les services d’Arlysère à réglementer la circulation et le stationnement des véhicules, lors de leurs interventions sur les réseaux d’eau, incendie et assainissement en 2023

Arrêté 2023-004 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies transversales entre la mairie et l’église pendant les travaux d’enfouissement des réseaux secs

Arrêté 2023-005 autorisant l’installation de la cabane de chantier de l’entreprise BASSO sous le château (plan en pj) pendant les travaux d’enfouissement des réseaux secs

Plan pour l'arrêté 2023-005

Arrêté 2023-007 réglementant la circulation et le stationnement sur les voies empruntées par la course Grand Prix Cycliste de La Bâthie, le 26 mars 2023

Arrêté 2023-008 réglementant la circulation et le stationnement sur route de la Fouettaz (1357) le 27 février 2023.

Arrêté 2023-011 réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Fay du 2 au 17 mars 2023 inclus.

Arrêté 2023-012 réglementant la circulation et le stationnement autour du chantier des granges du 7 mars au 30 juin 2023 inclus.

Arrêté 2023-016 réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Fay du 21 au 31 mars 2023 inclus.

Arrêté 2023-018 réglementant la durée du stationnement devant la mairie pendant les travaux de réhabilitation des granges.

Arrêté 2023-019 réglementant la circulation et le stationnement sur la route du Château du 27 au 31 mars 2023 inclus.

Arrêté 2023-020 réglementant la circulation et le stationnement autour du chantier des granges - intervention de l’entreprise SERTPR du 29 mars au 14 avril 2023 inclus.

Arrêté 2023-021 réglementant la circulation des véhicules de + 3.5 T en charge sur la partie haute de la route du Fay à compter du 4 avril 2023.

Arrêté 2023-022 réglementant la circulation et le stationnement sur le territoire de la commune du 12 avril au 31 juillet 2023 inclus (fibre optique - aiguillage et raccordement des câbles)

Arrêté 2023-023 réglementant la circulation et le stationnement sur les routes de la Fouettaz, du Plan du Chouet et du Darbelay du 19 au 28 avril 2023 inclus (réfection de la chaussée)

Arrêté 2023-024 autorisant l’installation d’un échafaudage contre la façade de la grange route de la Grande Lanche du 24 avril au 30 juin 2023 inclus

Arrêté 2023-026 autorisant l’installation d’une nacelle route de la Fouettaz au niveau du 2304 le 5 mai, pour retendre les lignes électriques.

Arrêté 2023-027 permettant à l’entreprise SERTPR de réaliser les enrobés sur les tranchées d’enfouissement des réseaux secs entre la mairie et l’église du 9 au 12 mai 2023 inclus.

Arrêté 2023-031 réglementant la circulation à l’intersection de la montée de la Vieille Forge, routes de la Grande Lanche et de la Fouettaz, du 30 mai au 9 juin 2023 inclus.